Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACLAN
01dB S.A.

Numéro de dépôt :
99807590
Date de dépôt :
09/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2009

Présentation de la marque ACLAN

Déposée le 9 août 1999 par la Société Anonyme (SA) 01dB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 01dB domicilié(e) 111, rue du 1er mars, B.P. 1126, 69613 VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 325 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LUQUET 01dB S.A. - France.

La marque ACLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACLAN est expirée depuis le 9 août 2009.

01dB a également déposé les autres marques suivantes : SALTO , 01 DB MVI TECHNOLOGIES GROUP


01dB S.A. - 111, rue du 1er mars, B.P. 1126, 69613 VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 410325419


Patrick LUQUET 01dB S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination n°388845 - Publication au BOPI 2004-03-16

Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388844 - Publication au BOPI 2004-03-16

Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388841 - Publication au BOPI 2004-03-16

Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°388842 - Publication au BOPI 2004-03-16

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Appareils et instruments scientifiques et notamment pour la mise au point de chaîne d'acquisition et de traitement de données de l'environnement et toutes prestations de services relatives à ce domaine à savoir l'écriture de logiciels et travaux d'ingénieurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.